Déposée le 24 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIS INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ADIS INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIS INNOVATION domicilié(e) 100 route des Houillères, ZI Le Pontet, BP 2 - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 649 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ADIS INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADIS INNOVATION est expirée depuis le 24 janvier 2022.
ADIS INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : ADIS INNOVATION
ADIS INNOVATION, Société par Actions Simplifiée - 100 route des Houillères, ZI Le Pontet, BP 2 - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 534649199
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 15 octobre 2012 - Renonciation partielle n°586594 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15
Inscription le 6 décembre 2012 - Renonciation partielle n°590049 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06
Errata sur les inscriptions - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Inscription le 6 août 2013 - Renonciation partielle n°606059 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06
Composants électriques et électroniques, à savoir, conducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, microprocesseurs ; plaquettes de silicium pour circuits intégrés ; logiciels ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes mémoire à circuits intégrés ;
Fabrication de circuits intégrées et assemblages de composants électriques et électroniques ; services d'assemblage et de fabrication sur commande en matière de parties de semi-conducteurs, composants électriques et électroniques et circuits intégrés ;
Recherches technologiques et recherches techniques, programmation pour ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle de qualité.
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